Prêter votre voiture à vos enfants ou à vos amis pour les dépanner peut comporter des risques, même pour un court trajet. Savez-vous, par exemple, quelles sont les conséquences en cas d'accident avec un conducteur occasionnel ? Nous vous expliquons cela.
Conducteur occasionnel : est-il couvert par mon assurance auto ?
« Emma est la conductrice principale de sa voiture et l'a donc assurée uniquement à son nom. Tom, son frère, utilise sa voiture une fois par semaine pour se rendre à la salle de sport. Un jour, Tom est impliqué dans un petit accident de circulation. »
Si, en Belgique, vous prêtez de temps en temps votre véhicule à des proches, ces conducteurs occasionnels sont bien couverts par votre contrat d'assurance RC (Responsabilité Civile) auto. En d’autres termes, les dommages qu’ils pourraient causer à d’autres personnes en tant que conducteurs occasionnels sont bien couverts !
Vous partagez régulièrement votre voiture avec plusieurs personnes ?
« Jean est propriétaire d'une voiture qu'il assure à son nom. Il partage régulièrement sa voiture avec sa compagne et sa fille Sarah. Les deux utilisent la voiture pour se rendre au travail et pour des sorties le week-end. »
Si votre famille ou votre ménage compte plusieurs conducteurs réguliers, vous devez les déclarer à votre assureur. Vous devez mentionner le conducteur principal mais aussi les autres conducteurs occasionnels. Si vous ne le faites pas, cela peut avoir des conséquences, comme le refus d'une indemnisation.
« Marie a une assurance auto à son nom. Ses voisins d'en face, Pierre et Anne, empruntent régulièrement sa voiture (moyennant le paiement des frais de carburant) pour se rendre au supermarché. »
Le même principe s’applique ici : si vous prêtez régulièrement votre voiture à d’autres personnes, comme vos voisins, vous devez en informer votre assureur ou votre courtier. Ils pourront alors vous informer des solutions possibles.
Le BOB est-il automatiquement protégé par l’assurance auto ?
« Après quelques verres, il est évident que Lucas ne devrait plus reprendre le volant. Pedro propose donc d'être BOB et de ramener tout le monde chez eux en toute sécurité avec la voiture de Lucas. »
Notre conseil : vérifiez au préalable auprès du propriétaire de la voiture si son assurance auto couvre bien le conducteur BOB en cas de dommage matériels et/ou corporels. N'oubliez pas que la couverture dépend de l'assureur et des garanties souscrites.
Le conducteur occasionnel a un accident avec la voiture empruntée ?
Dans le cas d’un accident dans lequel un conducteur occasionnel est au volant, qu'est-ce qui est couvert ? Avez-vous toujours droit à une indemnisation ?
Si un autre véhicule est à l’origine de l’accident
Bonne nouvelle ! Peu importe qui conduisait la voiture, car dans la plupart des cas, c’est l’assurance de l’autre conducteur qui prend en charge les dommages causés à votre véhicule. Cette assurance indemnise également le conducteur occasionnel du véhicule non responsable, s’il a été blessé.
Si le conducteur occasionnel est à l’origine de l’accident
- Pour les dommages causés à l’autre partie : l’assurance RC obligatoire qui couvre le véhicule responsable interviendra. Toutefois, certaines assureurs peuvent augmenter la franchise si le nom du conducteur occasionnel ne lui a pas été correctement communiqué ou si le conducteur a moins de 30 ans.
- Pour les dommages causés à la voiture empruntée : la couverture dépend de l'assurance souscrite par le propriétaire de la voiture. Si le véhicule est assuré en Omnium, les dégâts à son véhicule sont généralement couverts. Si ce n’est pas le cas, les frais seront à la charge de l’assuré ou du conducteur occasionnel selon l’accord conclu entre les 2 parties (et si ce dernier accepte de prendre ses responsabilités).
- Pour les dommages corporels subis par la personne qui a emprunté la voiture ne sont jamais couverts en cas d'accident responsable, sauf si une assurance complémentaire a été souscrite à cet effet.
Assurance complémentaire : quelles couvertures pour le conducteur ?
Voici les différentes possibilités d'une assurance complémentaire : l'« assurance conducteur » ou la couverture « sécurité du conducteur » :
- uniquement une couverture pour le conducteur du véhicule qui lui appartient
- couvre le conducteur, quel que soit le véhicule
- couverture pour toute la famille de l’assuré en tant que conducteur quel que soit le véhicule
- couvre toute la famille de l’assuré dans le trafic, comme conducteur ou passager de tout type de véhicule (voiture, vélo, bus etc.)
Sans cette couverture complémentaire, les dommages corporels seront uniquement couverts par la mutuelle ou l’assurance hospitalisation, si le conducteur en a souscrit une, ou par l’assurance accident du travail du conducteur s’il s’agit d’un accident survenu sur le chemin du travail.
Attention : ces indemnités peuvent être limitées, en fonction des couvertures souscrites.
Bon à savoir : en cas de litige avec l’autre partie, la couverture Protection Juridique (option de l’assurance auto ou assurance contractée séparément) peut vous sauver la mise. En effet, l’assureur défendra les intérêts du conducteur occasionnel tout comme ceux du conducteur principal.
